ECOLOGIE DU CARCASSONNAIS, DES CORBIERES ET DU LITTORAL AUDOIS   Agréée au titre des articles L. 121-8 et L. 160-1 du Code de l'urbanisme et au titre de l'article 40 de la loi du 16 juillet 1976 relative à la protection de la nature, dans un cadre départemental Déposition enquête publique COMURHEX Maryse Arditi, membre du CLIC pour l'association ECCLA   Une partie de ce document a été diffusé lors de la réunion publique. Il est ici complété. Des questions ont été posées lors de cette réunion, mais elles ne l'ont pas toutes été pour ne pas monopoliser la parole. Par ailleurs mêmes parmi les questions questions posées, beaucoup n'ont pas reçues de réponses. Ce document comporte à la fois des éléments généraux et des remarques, des questions et des prises de position. Les questions sont en italique pour être rendues visibles et obtenir des réponses.   1/ L'entreprise Une entreprise oubliée : On évoque souvent les mines d'uranium, l'enrichissement, les réacteurs et le traitement des déchets, mais entre mines et enrichissement, il y a la conversion de l'uranium Comurhex est une usine située sur un marché mondial. Il existe 5 autres usines équivalentes dans le monde : Canada, Chine, Etats-Unis, Royaume Uni, Russie. Comurhex traite 26% de la production mondiale, ce n'est donc pas une usine locale. C'est en fait la porte d'entrée d'un quart du nucléaire mondial et évidemment de la totalité du nucléaire français. Elle exporte 58% de sa production : ( en asie 21%, aux USA 20%, en europe 17%)   2/ Que fait-elle ? Elle reçoit de l'uranium en général sous forme de concentrés (appelé yellow cake) en provenance de diverses mines (Canada, Niger...). Elle doit les purifier, puis les mettre sous une forme telle qu'ils puissent être enrichis : ce sera du tétrafluorure d'uranium qu'elle expédie à Pierrelatte ou il est transformé en hexafluorure d'uranium. Elle reçoit donc des concentrés d'uranium, mais elle a aussi retraité de l'uranium appauvri, et au début de son existence de l'uranium de retraitement issues des centrales( ce qui explique la présence de produit comme du plutonium dans les bassins). Les grandes lignes de l'usine : dissoudre des concentrés dans de l'acide nitrique pour obtenir un produit liquide (nitrate d'uranyle) qui peut être purifié. Après purification, retirer l'azote qu'on a mis dans la première étape pour obtenir un oxyde d'uranium. Injecter ensuite le fluor pour obtenir le produit final.   3/ Législation COMURHEX fait partie des 600 installations en France qui sont classées SEVESO seuil haut, donc soumise à une maîtrise de l'urbanisation, avec un comité local d'information et de concertation (CLIC) et l'élaboration d'un PPRT (Plan de prévention des risques technologiques). Elle est classée SEVESO pour l'ammoniaque et SEVESO seuil haut pour l'acide fluorhydrique. Elle n'est pas classée INB (Installation Nucléaire de Base) , ce que ECCLA demande depuis plusieurs années. En effet, Pour être déclarée INB, il faut dépasser une certaine quantité de radioactivité différente selon les produits. Pour l'uranium, ce niveau s'établit à environ 1 million de Becquerels. Comurhex est autorisée par la législation des installations classées à stocker 400 fois cette quantité sous forme de sources scellées 25 millions de fois cette quantité dans les produits uranifères dans le circuit de production un milliard de fois cette quantité sous forme d'entreposage de concentrés uranifères et de produits finis Par ailleurs, dans les bassins de B1 à B12 qui s'étalent dans la plaine (environ 30 ha de superficie), la radioactivité présente atteint 60 millions de fois cette valeur. Et alors, en 2007, quelques lignes ajoutées à la législation précise que ce seuil ne s'applique pas à l'uranium naturel non enrichi . L'usine COMURHEX échappe à tout classement INB ! Mais normalement, pas les bassins.   4/ La demande concerne à la fois une rénovation du site avec mise en oeuvre de procédés plus performants un accroissement de 50% de la capacité de production du site A/ la rénovation L'usine a un demi-siècle. il est clair qu'une rénovation complète est indispensable car les installations vieillissent et l'usine a connu de très nombreux incidents ou accidents depuis quelques années. B/ Une augmentation de 50% de la capacité. Le seul argument développé pour justifier cette augmentation est l'accroissement prévisible du nucléaire dans les années à venir. Remarquons au passage qu'il n'y a aucun argumentaire sur l'emploi. Il est en effet précisé que la transformation peut se faire à emplois constants. Le nucléaire ne va pas se développer contrairement au discours tenu par AREVA et aussi par le gouvernement français. En effet, AREVA oublie l'âge des centrales ou parie sur un allongement démesuré de leur durée de vie. La meilleure source est le rapport que Angela Merkel vient de commander à de spécialistes allemands sur la situation du nucléaire dans le monde. On y trouve quelques informations essentielles qui contredisent totalement les espoirs d'AREVA La capacité de production est aujourd'hui de 370GW. Elle a reculé de 1,6 GW en un an. Le nucléaire produit 14% de l'électricité mondiale et 2% de l'énergie mondiale ! Depuis 1990, le nombre de centrales fermées est supérieur au nombre de centrales ouvertes L'âge moyen des centrales est de 19 ans en France et de 22 ans dans le Monde L'âge moyen des 123 centrales fermées à ce jour est de ... 22 ans ! Imaginez qu'on puisse atteindre 40 ans est déjà un défi en soi, vu les risques sur le vieillissement des installations, mais cela ne permettra même pas de maintenir le parc au niveau actuel. Il y a aujourd'hui 435 réacteurs en activité (- 9 depuis 2002) et 52 en construction. Au plus fort de la construction des centrales au siècle précédent, il y a eu jusqu'à 233 centrales en construction. On en est loin!   5/ Les dangers 1/ Un rappel sur la méthode Chaque événement dangereux qui pourrait se produire lors du fonctionnement est étudié en détail avec tous les risques connexes pour voir comment il pourrait arriver, comment on peut réduire la probabilité qu'il arrive et quelles seraient les conséquences s'il se produisait. Tout ceci explique l'ampleur de l'étude de dangers car le nombre d'événements possibles est considérable (300 pour la seule unité de purification !). Ces événements sont classés en " événements courants " (la probabilité qu'ils arrivent est supérieure à une fois sur 100 chaque année), puis probables, improbables, très improbables,et finalement " événements extrêmement peu probables " ( la probabilité qu'ils arrivent est inférieure à une fois sur un million chaque année) Enfin chaque élément se voit aussi attribuer une gravité : modéré, important, sérieux, catastrophique, désastreux. Evidemment, plus un événement est grave, plus sa probabilité doit être faible. On a ainsi un tableau carré dans lequel peuvent être reporté tous les scénarios retenus. 2/ les événements redoutés et leurs impacts : quelques questions Impossible d'entrer dans le détail, tant il y a de scénarios et de probabilités diverses. Cependant on peut résumer l'ensemble des questions sous quelques principes. Combien de scénarios d'événements dangereux ont été repérés au total ? étudiés ? retenus ? Sur quels critères des scénarios sont écartés ? Beaucoup d'accidents sont tout simplement des fuites sur un raccord, une canalisation, une vanne. Dans ces conditions, on lit souvent que la fuite dure 200 secondes ou 15 mn sans qu'aucune explication ne soit donnée. Comment détermine-t-on la durée de la fuite, qui évidemment caractérise ensuite la gravité ? Cette question est primordiale, elle a été posée sans obtenir de réponse à la réunion publique. La réponse est indispensable au moins pour les 16 scénarios inscrit dans les cases " désastreux " ou " catastrophique " Le risque le plus important pour les salariés comme pour les populations est clairement le risque de nuage toxique, que ce soit celui de l'acide fluorhydrique ou de l'ammoniac. D'ailleurs, dans la synthèse de l'étude de dangers (page 40) on voit clairement apparaître ce fait puisque les 2 événements désastreux et les 14 événements catastrophiques sont liés à ces deux produits (à l'exception de deux liés aux risques d'explosion). Ces phénomènes sont en zone jaune ou orangé, ils doivent donc faire l'objet de mesure de maîtrise du risque de rang 1 ou de rang 2. Ce positionnement dans la grille a-t-il déjà pris en compte toutes les mesures proposées pour réduire le risque ? En d'autres termes, est-ce après avoir fait le maximum que ces évènements sont encore dans ces zones ? La nouvelle unité de dénitration va diminuer la quantité d'ammoniac sur le site, mais accroître l'utilisation de gaz naturel. Comment s'établit la balance des risques entre ces deux produits ? La nouvelle unité va passer de 14.000 t à 21.000 t de produit fini, donc va passer de 20t/j d'acide fluorhydrique à 30t/j. Est-ce pour cela que la capacité de stockage va passer de 3 à 5 wagons en plus des 2 cuves de 80m3 et de la cuve de 100m3. Comment est prise en compte cette aggravation des risques ?   6/ les bassins 1/ Par rapport aux risques d'inondations des bassins, Il est retenu une pluie millénaire de 370mm (pour ajuster la garde sur les bassins) Sachant qu'à Lézignan en 1999, il est tombé 550 mm et que le climat nous promet plutôt une accentuation des phénomènes climatiques extrêmes, cette valeur peut laisser perplexe. Par ailleurs, si la zone inondable dans le PPRI évite de justesse l'usine, elle couvre les bassins. Le document précise qu'il n'y a aucun risque d'inondation grâce aux digues des bassins. C'est publier un peu vite 2004 et la rupture de la digue des bassins B1 et B2 de décantation, puis 2006 où il a fallu arrêter l'usine au risque de débordements des bassins. Quelle mesure pour que cela ne recommence pas ? Quelle garantie quand on se rappelle la très mauvaise gestion de ces bassins par Comurhex. Comme tous ces accidents semblent s'oublier très vite et être recouverts d'un épais silence, nous portons ici des extraits des Compte Rendus des CLIC qui sont des Comptes rendus validés par tous faits sous la responsabilité du Président du comité.     CLIC de février 2006, après l'arrêt de l'usine pour cause d'inondation.   Donc en 2 ans, les terres polluées n'avaient pas été complètement remises dans les bassins L'arrêté préfectoral de mise à l'arrêt de l'usine date du 30 janvier 2006   Un extrait du CLIC de mai 2006, qui évoque le sur-accident du 5 mars 2006     L'installation a été arrêtée 2 mois. On comprend qu'il existe un doute réel sur la capacité à gérer correctement ces bassins dont le contenu est toiut de même sérieux 2/ La superficie des bassins La gravité des risques liés aux produits a souvent fait oublier les risques liés aux bassins. Ils ne sont évidemment pas de même nature. Aucun risque d'explosion ou de nuage toxique ! Pour autant, à long terme, ils représentent une pollution lourde qui va marquer tout l'environnement. Rappelons que les caractéristiques des bassins données dans le dossier : de B1 à B6 (ceux qui reçoivent les boues solides) : environ 10 ha, 400.000 m3 pour 650.000 tonnes de B7 à B12 (ceux qui reçoivent plutôt des liquides ) : environ 20 ha, 510.000 m3 pour 700.000 tonnes La superficie couverte par les bassins s'est considérablement étendue ces dernières années : elle a quasiment doublé depuis 1996 ! Inacceptable que l'on continue à ce rythme. 3/ Leur contenu et la réglementation Il est maintenu reconnu que ces bassins contiennent des produits radioactifs que la concentration en radioactivité (200 à 250.000 Bq / kg) permet de les caractériser comme des " déchets faiblement radioactifs et à vie longue ". Aujourd'hui, en France, ce type de déchets n'a aucune filière d'élimination ni de stockage. L'ANDRA cherche encore des lieux d'enfouissement que les populations refusent. que ces bassins contiennent, outre de l'uranium et du thorium, des produits comme du plutonium et d'autres analogues qui signent (ce qui n'est plus contesté aujourd'hui) que de l'uranium issu des centrales nucléaires a été retraité à Narbonne. que ces bassins ne contiennent pas que de l'uranium naturel, et donc qu'ils devraient être classées en INB (Installation Nucléaire de Base) vu leur quantité de radioactivité. Ils tombent sous le coup du décret signalé au début de ce document. que ces bassins sont des bassins d'entreposage, le mot est important, donc pas du stockage définitif ; pour autant, cela fait une demi-siècle d'entreposage temporaire dans de conditions inacceptable. Il faut rappeler que ces bassins constituent ce qui s'appelle dans le PREDD de la région (Plan Régional d'Elimination des Déchets Dangereux) une décharge interne. Elle représente, au niveau de la région, 91% des déchets des industriels stockés sur leur propre site, ce qui est évidemment le plus mauvais traitement possible pour les déchets. Les dernières années ont confirmé ce fait. 4/ Questions Il semblerait que la densité des produits stockés dans B1 à B6 et dans B7 à B12 soit très proches alors que les uns reçoivent des boues solides et les autres normalement des liquides. La liste des incidents et accidents dans le dossier ne mentionne pas les événements de janvier 2006. Dans cette vaste remise à niveau du site, il ne semble pas y avoir de propositions pour diminuer l'emprise des bassins Les rejets actuels représentent 60.000 m3 de boues par an. Vont-ils diminuer avec la séparation des réseaux d'eaux et si oui de combien ? Dans une partie du dossier, il est précisé que sur les 1,2 millions de tonnes actuellement dans les bassins, seuls 200.000 tonnes proviennent de l'activité de COMURHEX, le reste provenant de l'ancienne mine de soufre. Ceci est en contradiction avec deux autres éléments situés ailleurs dans le dossier : la COMURHEX envoie 60.000 m3 par an dans les lagunes (même si une part s'évapore au cours du temps, il ne peut pas en 50 ans n'en rester que 200.000 t) Les tonnages de l'ancienne mine sont obligatoirement dans les bassins B1 et B2, les seuls qui existaient à cette époque. Or, même en ajoutant, tous les bassins de B1 à B6, il ne contiennent que 650.000 tonnes et elles ne peuvent toutes provenir de l'ancienne mine. Ces chiffres demandent clarification.   7/ Etude d'impact : impacts à long terme sanitaires et environnementaux Cette étude d'impact est un peu particulière puisque cela fait 50 ans que l'usine existe. Le point zéro de l'état des lieux est donc déjà un bilan de 50 ans de pollution. Les études de l'IRSN montrent un réel marquage du site sur une distance de 1000 mètres environ. Elles montrent aussi que les travaux effectués sur les bassins B1 et B2 suite aux incidents de 2006 ont soulevés suffisamment de poussières pour qu'on en trouve la trace dans les blés en 2007, la contamination du même blé ayant été plus faible en 2008. Il est à noter qu'on aurait sûrement vu la même chose en 2005, suite aux accidents de 2004 si des mesures avaient été faites. Dans ces conditions, ECCLA qui avait alerté le préfet sur cette production alimentaire à proximité de COMURHEX ne peut être que satisfaite de voir que ces cultures vont s'arrêter. Il est important de comprendre que chaque incident ou accident accroît substantiellement la pollution de l'environnement. Il faut aussi rappeler que l'étude des impacts sanitaires et environnementaux est faite " en fonctionnement normal ". Elle ne tient pas compte des accidents (sauf quand l'étude a juste lieu au moment d'un accident) Consommation d'énergie : aucun progrès et même marche arrière. En gros, la consommation d'électricité est multipliée par 4 et la consommation d'électricité par 2. Donc cet accroissement est très supérieur à l'augmentation prévue de la capacité (50%). Dégradation sur ce point. Page 291 et 292 : la répartition isotopique de l'uranium naturel : il manque l'uranium 235 ! idem page 310 ! alors qu'il y a plus d'uranium 235 que 234 dans l'uranium naturel. Peut-on avoir une explication ? Les rejets d'uranium : plus de 100kg par an d'uranium rejeté dans l'atmosphère et dans les effluents liquides, hors lagunes. C'est trop ! La diminution des effluents envoyés aux lagunes n'est pas quantifiée. On reste dans le flou. Questions : peut-on savoir précisément quel volume sera rejeté annuellement dans les lagunes (60.000 m3 annuels aujourd'hui) et quelle sera sa composition en uranium d'une part et produits chimiques divers d'autre part. Bien que le mot entreposage soit prononcé dans certaines parties du dossier, dans d'autres il est évoqué une expérimentation sur ces bassins avec évocation de " couverture " page 420, ce qui laisse entendre une installation pérenne, inacceptable par ailleurs, on peut lire dans le dossier : Les études et les travaux associés devraient permettre de démontrer dans le cadre du Plan National de Gestion des Matières et des Déchets Radioactifs (PNGMDR) que l’entreposage des déchets de COMURHEX Malvési donnera des garanties de sûreté et de préservation de l’environnement permettant la poursuite de son exploitation dans l’attente de l’élaboration d’une solution déterminée dans le cadre PNGMDR. voilà qui est écrit. Il n'existe pas de solution à ce jour pour ces déchets 8/ Position d'ECCLA sur le dossier 1/ Le site est à un tel niveau de pollution qu'il vaut mieux que la COMURHEX reste pour dépolluer l'ensemble du site et en particulier les bassins. De plus l'usine est très ancienne et ne peut continuer à tourner dans les conditions actuelles. Donc ECCLA approuve la rénovation, mais sous conditions : pour les bassins que les boues soient classées officiellement " INB " installation nucléaire de base que l'ensemble des boues soient reprises et mises dans des bidons à l'abri des intempéries, qu'il ne reste qu'un bassin en cours pour les boues solides et un bassin en cours pour les liquides, bassins régulièrement vidés annuellement qu'une dépollution approfondie du site soit entreprise pour les risques que des mesures supplémentaires soient prises pour réduire les 16 scénarios qui sont dans les cases catastrophiques et désastreux pour le fonctionnement du CLIC une amélioration substantielle est nécessaire ; un bureau doit être créé ; les réunions doivent être semestrielles quand il n'y a pas d'incident ; toutes les décisions individuelles relatives à COMURHEX doivent être transmises aux membres du CLIC l'absence totale de public à cette enquête montre que le CLIC a failli à sa mission première, aller vers la population pour lui expliquer le fonctionnement et les risques. Sa mission d'informer le public n'a jamais été remplie alors que ce dossier est complexe et forcément décourageant pour le public. A minima, les journalistes devraient être présents plutôt que d'être informés de façon filtrée par point presse dans le meilleur des cas ou pas du tout. En 2006, il avait été acté que les journalistes pourraient assister au CLIC s'ils en faisaient la demande au Président. Cela n'a jamais été mis en oeuvre. 2/ ECCLA refuse l'extension de l'installation car elle crée des risques et des pollutions supplémentaires sans aucun avantage et sans aucun emploi supplémentaire. De plus, elle ne croit pas à la seule justification donnée : le nucléaire va croître rapidement dans le monde et les besoins vont exploser.

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