Préfecture de l'Aude

CONSEIL DEPARTEMENTAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DES RISQUES SANITAIRES ET TECHNOLOGIQUES

(C.O.D.E.R.S.T.)

Counseil Départemental de l'Environnement et des Risques Sanitaires et Technologiques

(Les heures d'examen des affaires inscrites à l'ordre du jour sont données à titre indicatif pour la convocation des personnes concernées. Il s'agit d'une estimation, le temps d'examen de chaque affaire dépend de la durée des débats.)


Séance du Mercredi 21 Mai 2014 à 9h30 Préfecture de l'Aude Salle EUROPE

Commune ou institution

concernées

Service Instructeur

Heure de convocation

Nom du dossier inscrit

BRL, IEMN,SMEA31, SICA Ouest Audois, Conseil Général de l’Ariège,

DDTM/SEMA

9h30

Autorisation des prélèvements saisonniers pour la campagne d’irrigation 2014.
NARBONNE DDTM/SEMA 10h00 Prescriptions complémentaires SA Vignerons de la Méditerranée.
PEYRIAC de MER

DREAL UT11

10h20

Modification d’agrément de la Sté PEYRIAC AUTO DECONSTRUCTION

Séance du mardi 24 Avril 2014 à 9h30 Préfecture de l'Aude Salle EUROPE

Commune ou institution

concernées

Service Instructeur

Heure de convocation

Nom du dossier inscrit

Entente Interdépartementale de Démoustication. Conseil général de l’Aude

ARS11

9h30

Bilan de la campagne de démoustication 2013 et programme 2014. Mesures de lutte anti-vectorielle.
Conseil Général de l’Aude

10h15

Présentation du Plan de Prévention et de Gestion des Déchets non Dangereux (PPGDND 11)


Séance du jeudi 6 mars 2014 à 9h30 Préfecture de l'Aude Salle EUROPE

Commune ou institution

concernées

Service Instructeur

Heure de convocation

Nom du dossier inscrit

ST-LAURENT de la CABRERISSE

ARS UT11

9h30

DUP périmètres de protection du forage « Taillo-Pass » de St-Laurent de la Cabrerisse.

CAUNES MINERVOIS

ARS UT11

9h45

DUP Périmètres de protection de captage à Caunes-Minervois.

LEZIGNAN
CORBIERES

ARS UT11

10h00

DUP Périmètres de protection de captages AEP Lézignan Corbières.

LEZIGNAN
CORBIERES

DDTM SEMA

10h30

Autorisation de rejet des eaux pluviales du projet de pôle éducatif de Lézignan Corbières.

LIMOUX

DDTM SEMA

11h00

Aménagement de la centrale hydroélectrique des Religieuses sur le fleuve Aude, située sur la commune de Limoux.

CAPENDU DDTM SEMA 11h15 Autorisation de l’Union Coopérative Agricole et Viticole des Coteaux de l’Alaric à Capendu .

Département

DDTM SUEDT

11h30

Dérogation à l’arrêté préfectoral relatif au brûlage des déchets verts à l’air libre.



Séance du Lundi 3 Février 2014 à 10h00 Préfecture de l'Aude Salle EUROPE

Commune ou institution

concernées

Service Instructeur

Heure de convocation

Nom du dossier inscrit

DDTM SEMA

10h00

Projet d'arrêté préfectoral de classement en zone de répartition des eaux du bassin versant de l'Aude aval



Séance du jeudi 23 Janvier 2014 à 9h30 Préfecture de l'Aude Salle EUROPE

Commune ou institution

concernées

Service Instructeur

Heure de convocation

Nom du dossier inscrit

MONTREDON (Carcassonne)

Préfecture DLP

9h30

Projet d'extension du cimetière de Montredon.

TOUROUZELLE

DDTM SEMA

9h50

Délimitation d'une AAC-ZP exploitée par la commune de Tourouzelle.

SAISSAC

VNF

DDTM SEMA

10h15

Prescriptions de travaux de confortement du barrage du Lampy.

PORTEL des CORBIERES

Domaine de Château-Lastours

DDTM SEMA

10h40

Prélèvement d'eau dans la nappe alluviale de la Berre, irrigation agricole.

« Domaine de Château-Lastours ».

PALAJA

DREAL UT11

11h00

Suivi de l’ancienne décharge de déchets ménagers de « la Cavayère » à PALAJA

PORT La NOUVELLE

Sté SOFT

DREAL UT 11

11h15

Soft Port la Nouvelle Servitude d’utilité publique pour cessation partielle d’activité.

 

 

Ce site a été conçu pour être et facile à utiliser. Si vous avez quelque problème que ce soit ou des suggestions